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Don de valeurs mobilières
Par l’entremise d’un don de titres cotés en bourse, vous donnez plus à la Mission Old Brewery, tout en réduisant votre fardeau fiscal.
Dons planifiés
Don de titres cotés en bourse
Les titres cotés en bourse, qui sont transférés directement à la Fondation de la Mission Old Brewery, peuvent, selon votre situation fiscale, être entièrement ou partiellement exonérés de l’impôt sur le gain en capital. De plus, vous recevrez un reçu fiscal pour don équivalant à la valeur des titres au moment du don.
Vos avantages
Il est plus avantageux de donner ces titres directement à la Fondation de la Mission Old Brewery que de les vendre pour ensuite faire un don en espèce, ou encore, pour remplacer l’argent que vous avez déjà donné. C’est aussi un bon moyen de faire un don important, pour un coût similaire ou même inférieur à un don en argent.
Avantage #1
Reçu fiscal pour la valeur marchande des titres ;
Avantage #2
Imposition limitée sur le gain en capital des titres donnés, ce qui permet de donner plus, sans augmenter votre déboursé et le coût net de votre don ;
Avantage #3
Dans le cas où les titres sont donnés par une société de gestion, l'augmentation du solde du compte de dividendes en capital (CDC) d’un montant correspondant au gain en capital exonéré d’impôt, ce qui permet de verser à l’actionnaire des dividendes libres d’impôt pour un montant équivalent à ce gain en capital.
Guide des dons de titres cotés en bourse
Consultez notre guide des dons de titres cotés en bourse pour découvrir comment faire un don de manière fiscalement avantageuse tout en soutenant notre mission.
Vous êtes prêt à débuter le processus de don ?
Contactez Antonietta Nicolo, conseillère principale dons majeurs et planifiés.
Antonietta Nicolo